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22/10/2014
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LICENCE ECONOMIE-GESTION
Parcours Economic and Management Studies (EMS)
ANNÉE UNIVERSITAIRE 2014-2015
2ème Année : Semestres 3 & 4
REGLEMENT PEDAGOGIQUE
I - ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS
Article 1 : Les modalités de la sélection au sein du parcours EMS
Les étudiants ayant validé leur Licence 1 au sein du parcours « Economic and Management Studies » sont
automatiquement acceptés à s’inscrire au niveau Licence 2 parcours « Economic and Management Studies ».
Les étudiants de L2 qui souhaitent intégrer le parcours « Economic and Management Studies » doivent déposer
un dossier comprenant obligatoirement le relevé de leurs notes obtenues en L1 à l’Isem, et celles obtenues au
baccalauréat, une lettre de motivation et un CV (les deux rédigés obligatoirement en anglais). Ils doivent aussi
passer un test de langue.
Sur la base des résultats obtenus au dossier et à ce test de langue, les étudiants pré-sélectionnés seront convoqués
à un entretien final qui décidera de leur intégration dans le parcours « Economic and Management Studies ».
Article 2 : Les U.E. (Unités d’enseignement)
Les enseignements sont organisés sous forme d'unités capitalisables, et sont dispensés sous forme de cours et/ou
de travaux dirigés. Sauf dispositions spéciales (étudiants en situation de handicap reconnu par la CAEH ou
disposant du statut de sportifs de haut niveau) ou correspondant aux matières optionnelles, l'étudiant doit suivre
tous les enseignements constitutifs de toutes les Unités du semestre.
La présence aux cours spécifiquement dédiés au parcours EMS est obligatoire. En cas d’absences non
justifiées, l’étudiant sera exclu du parcours.
Article 3 : Dispenses d’assiduité aux T.D.
Les étudiants peuvent demander, au moment de l’inscription pédagogique ou au plus tard avant le début des TD,
l’autorisation au Directeur de l’ISEM d’être dispensés d’assiduité aux TD sur présentation d’un dossier
justificatif (dossier médical, social, salariat, etc.).
II - CONTROLE DES CONNAISSANCES
Article 4 : Convocation aux examens
La convocation aux examens se fera sur le site de l’ISEM et par voie d’affichage. Une convocation individuelle
sera envoyée aux étudiants dispensés d’assiduité.
Article 5 : Modalités
Dans chaque Unité d’Enseignement, il est organisé un contrôle des connaissances de chaque élément constitutif
de l'Unité. Au sein de chaque Unité d’Enseignement, la compensation entre les notes obtenues aux éléments
constitutifs de l'Unité s'effectue sans note éliminatoire
Les enseignements d’économie et/ou de gestion, dispensés en anglais peuvent faire l’objet d’un contrôle continu.
Cette note vient bonifier la note obtenue lors de l’examen final. Les enseignants titulaires de ces cours sont libres
d’organiser le contrôle continu comme ils le souhaitent et communiqueront ces modalités aux étudiants dés le
début des cours.
UNIVERSITE DE NICE-SOPHIA ANTIPOLIS
Institut Supérieur d’Economie et de Management - ISEM22/10/2014
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Article 6: Acquisition des U.E.
Chaque Unité d’Enseignement est définitivement acquise et capitalisable dès lors que l'étudiant y a obtenu la
moyenne. Au sein de chaque Unité d’Enseignement, la compensation entre les notes obtenues aux éléments
constitutifs de l'Unité s'effectue sans note éliminatoire.
Article 7: Validation et compensation des semestres
Tout semestre de Licence est validé dès lors que l’étudiant a obtenu la moyenne générale compensée entre toutes
les Unités d’Enseignement.
L’application du principe de la compensation annuelle est automatique dès la première session : l’étudiant pourra
valider globalement chaque niveau de diplôme dès lors que la moyenne générale des deux semestres est
supérieure ou égale à 10 sur 20.
Article 8 : La 2ème session
Si un ou les deux semestres de chaque niveau ne sont pas validés en application de l’article 7, l’étudiant conserve
pour la 2ème session, sauf décision contraire du jury, les notes égales ou supérieures à la moyenne dans chaque
unité non acquise ; il repasse les épreuves d’examens pour lesquelles il n’a pas obtenu la moyenne dans les
seules unités non acquises ; les notes de contrôles continus ou de TD de la 1ère session, sont maintenues pour la
2ème session.
Article 9 : Notation des épreuves d'examen (voir tableau)
Les étudiants dispensés d’assiduité indiqueront obligatoirement sur leur copie d’examen la mention :
« dispensé(e) d’assiduité ».
Pour les étudiants dispensés d’assiduité aux TD, il n’y a pas de notation continue dans les matières à TD ; par
conséquent, les notes obtenues aux épreuves finales seront reportées comme notes de T.D. dans les matières
correspondantes au prorata des coefficients.
Article 10 : Durées des cours et travaux dirigés, nature et durée des épreuves
Voir tableaux page suivante.
Article 11 : L’option « Bonus Sport »
Les étudiants pourront bénéficier d’une bonification qui s’appliquera conformément aux règles validées par le
CEVU et le CA, sous réserve de la certification du résultat par le Bureau des sports lors des délibérations.
Article 12 : Modalités de la 2ème session
La deuxième session est organisée dans les mêmes conditions que la première.
Article 13 : Redoublement
Les étudiants ajournés au niveau Licence 2 sortent automatiquement du parcours EMS.
Article 14 : Exclusion du parcours EMS
Tout étudiant ayant fait l’objet d’une sanction disciplinaire est définitivement exclu du parcours EMS
Article 15 : Le plagiat
"L'étudiant qui remet un devoir, un mémoire ou tout document écrit servant à évaluer ses connaissances et ses
compétences dans le cadre de sa formation doit s'assurer qu'il ne comporte pas de phrase, de paragraphe, ou, plus
largement de passage plagié. L’étudiant doit veiller à citer les sources utilisées dans la rédaction qu'il a réalisée.
L'étudiant est passible de sanctions et/ou de poursuites disciplinaires en cas de plagiat avéré. Le plagiat peut être
considéré comme une fraude." (Extrait des délibérations de la CFVU du 10 juillet 2014).
Toute réclamation au sujet des notes ou de l'attribution des points jury devra intervenir au plus tard 7
jours après la date de parution des résultats sur l'ENT.
LE DIPLOME DE LICENCE NE PEUT ETRE OBTENU ET DELIVRE QU'APRES
VALIDATION DES 6 SEMESTRES.22/10/2014
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* Enseignements en anglais et spécifiques au parcours EMS
* Enseignements en anglais et spécifiques au parcours EMS
SEMESTRE 3
UNITES D’ENSEIGNEMENT
Durées des
Cours et des
TD
Ecrits
terminaux
Notation
des
écrits
Notation
continue
Notation
de l'Unité ECTS
Unité 1
Macroéconomie 2
Probabilités et observations
économiques 1
Business Administration*
30h + 10,5h
20h + 15h
20h
1h30
1h30
1h30
30
20
20
15
15
100 coef. 1
Total = 100
4 + 1
2 + 1
3
Unité 2
Mathématiques 3
Microéconomie des Organisations Industrielles
20h + 15h
30h + 10,5h
1h30
1h30
20
30
15
15
80 coef. 1
Total = 80
3 + 3
4 + 3
Unité 3
Anglais EMS *
History of economic crises*
15h
24h 1h30 20
20
40 coef. 1
Total = 40
2
4
SEMESTRE 4
UNITES D’ENSEIGNEMENT
Durées des
Cours et des
TD
Ecrits
terminaux
Notation
des
écrits
Notation
continue
Notation
de l'Unité ECTS
Unité 4
Macroéconomie 3
Probabilités et observations
économiques 2
Anglais EMS *
30h + 10,5h
20h + 15h
15h
1h30
1h30
30
20
15
15
15
95 coef. 1
Total =95
4 + 2
3 + 2
2
Unité 5
Mathématiques 4
Finance-Comptabilité
20h + 15h
30h + 15h
1h30
1h30
20
20
15
15
70 coef. 1
Total = 70
3 + 2
4 + 1
Unité 6
Systèmes d’information 1
Méthodologie Documentaire S4
European and international
institutions *
The firm and its environment 2*
20h
7,5h
20h
24h
1h30
1h30
1H30
20
20
20
10
70 coef. 1
Total = 70
2
1
2
2